Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASKENADA PROD.
JOUBERT-BOUSSON Cédric
SALA Gilles

Numéro de dépôt :
3289374
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/05/2014
MASKENADA PROD. de JOUBERT-BOUSSON Cédric

Présentation de la marque MASKENADA PROD.

Déposée le 3 mai 2004 par JOUBERT-BOUSSON Cédric et SALA Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MASKENADA PROD. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Les déposants sont JOUBERT-BOUSSON Cédric domicilié(e) place Julien Bertrand,38880 AUTRANS - 38880 - France et SALA Gilles domicilié(e) la Rue Le Village,38112 MEAUDRE - 38112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOUBERT-BOUSSON Cédric domicilié(e) place Julien Bertrand,38880 AUTRANS - 38880 - France.

La marque MASKENADA PROD. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASKENADA PROD. est expirée depuis le 3 mai 2014.


JOUBERT-BOUSSON Cédric - place Julien Bertrand,38880 AUTRANS - 38880 - France

SALA Gilles - la Rue Le Village,38112 MEAUDRE - 38112 - France


Monsieur JOUBERT-BOUSSON Cédric - place Julien Bertrand,38880 AUTRANS - 38880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, ou de sport ; textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.